N 19/1213 Correspondance diverse 2002-2005, 2002.01.14-2005.11.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1213
Titre:Correspondance diverse 2002-2005
Dates:14 janvier 2002 - 10 novembre 2005
Période de création:14/01/2002 - 10/11/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Doyen;
- Courrier au Doyen;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294636
 

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