N 19/822-823 Séances de la Direction générale, 1997.03.14-2002.01.03 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/822-823
Titre:Séances de la Direction générale
Dates:14 mars 1997 - 3 janvier 2002
Période de création:14/03/1997 - 03/01/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296766
 

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