N 19/820-821 Séances du Comité de direction, 1996.12.11-2001.12.03 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/820-821
Titre:Séances du Comité de direction
Dates:11 décembre 1996 - 3 décembre 2001
Période de création:11/12/1996 - 03/12/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296765
 

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