N 19/820 Séances 1998-1999, 1996.12.11-1999.06.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/820
Titre:Séances 1998-1999
Dates:11 décembre 1996 - 25 juin 1999
Période de création:11/12/1996 - 25/06/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Documents de travail, notamment des budgets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292046
 

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