N 19/821 Séances 2001, 2000.12.06-2001.12.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/821
Titre:Séances 2001
Dates:6 décembre 2000 - 3 décembre 2001
Période de création:06/12/2000 - 03/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents contenus dans ce dossier sont classés selon les séances.

- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Rapports et documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291981
 

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