N 19/820-824 Direction, 1996.12.11-2002.01.03 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/820-824
Titre:Direction
Dates:11.12.1996 - 03.01.2002
Période de création:11/12/1996 - 03/01/2002
Niveau:Série
Importance matérielle:5 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291958
 

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