N 19/824 Correspondance de la Direction générale 1999-2001, 1999.02.10-2001.12.07 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/824
Titre:Correspondance de la Direction générale 1999-2001
Dates:10 février 1999 - 7 décembre 2001
Période de création:10/02/1999 - 07/12/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291962
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises