N 19/822 Séances 1999-2000, 1997.03.14-2001.01.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/822
Titre:Séances 1999-2000
Dates:14 mars 1997 - 11 janvier 2001
Période de création:14/03/1997 - 11/01/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Direction générale;
- Comité de Direction;
- Commission Qualité et Ressources humaines;
- Rencontre avec les chirurgiens.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291961
 

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