N 19/1286 Travaux 2011, 2010.09.02-2011.05.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1286
Titre:Travaux 2011
Dates:2 septembre 2010 - 18 mai 2011
Période de création:02/09/2010 - 18/05/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Liste des membres;
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294665
 

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