N 19/1285 Travaux 2010, 2004.03.15-2010.12.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1285
Titre:Travaux 2010
Dates:15 mars 2004 - 15 décembre 2010
Période de création:15/03/2004 - 15/12/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Liste des membres;
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Règlement et charte de la commission;
- Correspondance;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294664
 

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