N 19/1284 Travaux 2009, 2008.11.27-2010.01.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1284
Titre:Travaux 2009
Dates:27 novembre 2008 - 5 janvier 2010
Période de création:27/11/2008 - 05/01/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Liste des membres;
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Règlement et charte de la commission;
- Correspondance;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294663
 

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