N 19/1217 Travaux 2009, 2008.12.10-2010.01.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1217
Titre:Travaux 2009
Dates:10 décembre 2008 - 20 janvier 2010
Période de création:10/12/2008 - 20/01/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Commission médicale:
- Convocations;
- Procès-verbaux;

Collège des médecins:
- Convocations;
- Listes de présence;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294612
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises