N 19/1216 Travaux 2008, 2007.02.25-2009.01.13 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1216
Titre:Travaux 2008
Dates:25 février 2007 - 13 janvier 2009
Période de création:25/02/2007 - 13/01/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Commission médicale:
- Convocations;
- Procès-verbaux;

Collège des médecins:
- Convocations;
- Listes de présence;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294611
 

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