N 19/1218 Travaux 2010, 2006.10.27-2010.12.16 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1218
Titre:Travaux 2010
Dates:27 octobre 2006 - 16 décembre 2010
Période de création:27/10/2006 - 16/12/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Commission médicale:
- Convocations;
- Procès-verbaux;

Collège des médecins:
- Convocations;
- Listes de présence;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294613
 

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