SD 1/177 Budgets et comptes généraux de l'Assemblée constituante., 2000.06.01-2002.08.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/177
Titre:Budgets et comptes généraux de l'Assemblée constituante.
Dates:1er juin 2000-13 août 2002
Période de création:01/06/2000 - 13/08/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les récapitulatifs des budgets et des comptes de 1999 à 2002 [budget de 1999 est absent]; contient également le détail des coût des séances plénières, des commissions et des groupes politiques, ainsi qu'un bilan de la situation financière et les comparaisons budgétaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [budget] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129360
 

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