SD 1/94-95 Commission thématique 3 : droits et devoirs fondamentaux., 1999.08.31-2000.11.07 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/94-95
Titre:Commission thématique 3 : droits et devoirs fondamentaux.
Dates:31 août 1999-7 novembre 2000
Période de création:31/08/1999 - 07/11/2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La correspondance, les procès-verbaux et les documents de travail classés par ordre chronologique des séances, ainsi que les archives des groupes thématiques de la Commission 3, présidée par Pierre Hermanjat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  HERMANJAT (PIERRE) (Personnes\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129256
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises