SD 1/90-93 Commission thématique 2 : rôle et tâches de l'Etat, finances., 1997.10.28-2002.05.13 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/90-93
Titre:Commission thématique 2 : rôle et tâches de l'Etat, finances.
Dates:28 octobre 1997-13 mai 2002
Période de création:28/10/1997 - 13/05/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemise et 3 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La correspondance, les procès-verbaux et les documents de travail classés par ordre chronologique des séances, ainsi que les archives des groupes thématiques de la commission 2, présidée par Gérard Bühlmann.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  BÜHLMANN (GERARD) (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129250
 

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