SD 1/88-89 Commission thématique 1 : statut du canton, principes généraux, rapports avec l'extérieur., 1999.09.14-2000.12.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/88-89
Titre:Commission thématique 1 : statut du canton, principes généraux, rapports avec l'extérieur.
Dates:14 septembre 1999-12 décembre 2000
Période de création:14/09/1999 - 12/12/2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La correspondance, les procès-verbaux et les documents de travail classés par ordre chronologique des séances, ainsi que les archives des groupes thématiques de la commission 1, présidée par Laurent Wehrli et qu'un récapitulatif des ordres du jour et des procès-verbaux définitifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  WEHRLI (LAURENT) (Personnes\W)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129247
 

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