SD 1/85 Commission de planifications des travaux et du règlement, Sous-commission "règlement" et Sous-commission "planification"., 1999.06.09-1999.08.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/85
Titre:Commission de planifications des travaux et du règlement, Sous-commission "règlement" et Sous-commission "planification".
Dates:9 juin 1999-17 août 1999
Période de création:09/06/1999 - 17/08/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les ordres du jour, comptes-rendus et documents de travail de la Commission de planification des travaux et du règlement et de ses sous-commissions; on trouve également le règlement de l'Assemblée constituante.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  travail - planification (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129241
 

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