N 19/433 Procédure ouverte 2000, 1997.09.01-2002.09.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/433
Titre:Procédure ouverte 2000
Dates:1er septembre 1997 - 30 septembre 2002
Période de création:01/09/1997 - 30/09/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance des soumissionnaires;
- Publications officielles - Dossier d'appel d'offres - Marchés publics;
- Etudes comparatives - Comparaisons des coûts;
- Cahier des charges - Formulaire d'offre;
- Les Blanchisseries générales;
- Blanchisserie Heinzmann;
- Chiffres de l'Hôpital du Chablais;
- Procès-verbaux de la commission comité;
- Divers;
- Blanchisseries Centrales SA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292191
 

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