N 19/416-458 Gestion des soins, 1993.01.15-2013.03.18 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/416-458
Titre:Gestion des soins
Dates:15 janvier 1993 - 18 mars 2013
Période de création:15/01/1993 - 18/03/2013
Niveau:Série
Importance matérielle:36 classeurs, 5 registres, 3 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296010
 

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