N 19/459-464 Gestion du personnel, 1969.08.07-2007.07.30 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/459-464
Titre:Gestion du personnel
Dates:7 août 1969 - 30 juillet 2007
Période de création:07/08/1969 - 30/07/2007
Niveau:Série
Importance matérielle:6 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296112
 

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