N 19/433-434 Blanchisserie, 1997.09.01-2004.05.10 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/433-434
Titre:Blanchisserie
Dates:1er septembre 1997 - 10 mai 2004
Période de création:01/09/1997 - 10/05/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292171
 

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