N 19/432 Enquête ESP du réseau mère-enfant de l'Hôpital du Chablais, 2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/432
Titre:Enquête ESP du réseau mère-enfant de l'Hôpital du Chablais
Dates:2003
Période de création:2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1288786
 

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