N 19/434 Procédure ouverte 2001-2004, 2000.05.02-2004.05.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/434
Titre:Procédure ouverte 2001-2004
Dates:2 mai 2000 - 10 mai 2004
Période de création:02/05/2000 - 10/05/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Renseignements sur les fournisseurs;
- Comparaisons des prix;
- Offres - Comparaisons économiques;
- Offres - Critères d'évaluation;
- Offres - Comparaisons générales;
- Correspondance soumissionnaires;
- Procès-verbaux de l'ouverture des offres;
- Cahier des charges et formulaire de l'Hôpital du chablais;
- Publications officielles: texte et photocopies;
- Procès-verbaux de la commission comité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292175
 

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