N 19/456-457 Codage médical, 2000.11.16-2006.07.27 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/456-457
Titre:Codage médical
Dates:16 novembre 2000 - 27 juillet 2006
Période de création:16/11/2000 - 27/07/2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292181
 

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