N 19/458 Enquête de satisfaction des patients, 2000.07.20-2000.08.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/458
Titre:Enquête de satisfaction des patients
Dates:20 juillet 2000 - 18 août 2000
Période de création:20/07/2000 - 18/08/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294438
 

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