N 19/456 Codage médical 2000-2003, 2000.11.16-2003.10.24 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/456
Titre:Codage médical 2000-2003
Dates:16 novembre 2000 - 24 octobre 2003
Période de création:16/11/2000 - 24/10/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Rapports et documentation;
- Listes de rapports d'hospitalisations manquants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292183
 

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