N 19/443-455 Sécurité des patients, 1999.02.01-2013.03.18 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/443-455
Titre:Sécurité des patients
Dates:1er février 1999 - 18 mars 2013
Période de création:01/02/1999 - 18/03/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:13 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273566
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises