N 19/290 Travaux 1998, 1998.04.06-1998.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/290
Titre:Travaux 1998
Dates:6 avril 1998 - 23 décembre 1998
Période de création:06/04/1998 - 23/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents présents dans le dossier sont classés selon les séances du Comité.
- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Listes de présences;
- Documents de travail, notamment des notes internes de la Direction relatives à l'organisation du nouvellement créé Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281322
 

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