Zone d'identification |
Cote: | N 19/291 |
Titre: | Travaux 1999 |
Dates: | 23 avril 1998 - 7 janvier 2000 |
Période de création: | 23/04/1998 - 07/01/2000 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 classeur |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Les documents présents dans le dossier sont classés selon les séances du Comité. - Procès-verbaux; - Correspondance; - Listes de présences; - Statuts; - Documents de travail.
Le dossier contient aussi des documents relatifs à l'assemblée générale de l'Association de l'Hôpital du Chablais du 23.06.1999, notamment le procès-verbal de l'assemblée et des listes de présence. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281311 |
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