N 19/291 Travaux 1999, 1998.04.23-2000.01.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/291
Titre:Travaux 1999
Dates:23 avril 1998 - 7 janvier 2000
Période de création:23/04/1998 - 07/01/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents présents dans le dossier sont classés selon les séances du Comité.
- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Listes de présences;
- Statuts;
- Documents de travail.

Le dossier contient aussi des documents relatifs à l'assemblée générale de l'Association de l'Hôpital du Chablais du 23.06.1999, notamment le procès-verbal de l'assemblée et des listes de présence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281311
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises