N 19/292 Travaux 2000, 1986.05.01-2000.12.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/292
Titre:Travaux 2000
Dates:Mai 1986 - 7 décembre 2000
Période de création:01/05/1986 - 07/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents présents dans le dossier sont classés selon les séances du Comité.
- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Listes de présences;
- Liste de membre et planning des séances;
- Documents de travail, notamment un historique sur l'Hôpital de Monthey intitulé "De la "Maison des Besogneux à l'Hôpital de District".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281313
 

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