N 19/293 Travaux 2001, 2000.12.20-2002.01.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/293
Titre:Travaux 2001
Dates:20 décembre 2000 - 10 janvier 2002
Période de création:20/12/2000 - 10/01/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Notes;
- Documents pour les séances;
- Listes de présence;
- Correspondance;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281312
 

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