N 19/294 Travaux 2002 - I, 1998.11.26-2003.01.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/294
Titre:Travaux 2002 - I
Dates:26 novembre 1998 - 9 janvier 2003
Période de création:26/11/1998 - 09/01/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Notes;
- Documents pour les séances;
- Listes de présence;
- Correspondance;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272611
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises