N 19/295 Travaux 2002 - II, 1998.11.24-2003.03.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/295
Titre:Travaux 2002 - II
Dates:24 novembre 1998 - 11 mars 2003
Période de création:24/11/1998 - 11/03/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Documents envoyés avec convocation et procès-verbaux;
- Documents distribués en séances;
- Listes de présence;
- Point "Divers de l'ordre du jour" présentés par Pierre Loison
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272616
 

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