N 19/296 Travaux 2003, 2002.02.17-2004.01.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/296
Titre:Travaux 2003
Dates:17 février 2002 - 9 janvier 2004
Période de création:17/02/2002 - 09/01/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Notes;
- Présences;
- Suivis des tâches;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272602
 

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