N 19/289 Travaux 1996-1998, 1996.08.26-1998.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/289
Titre:Travaux 1996-1998
Dates:26 août 1996 - 23 décembre 1998
Période de création:26/08/1996 - 23/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance et convocations;
- Documents de travail, notamment un rapport sur les projets hospitaliers et de collaboration régionale, ainsi qu'un programme d'investissements liés à la fusion et la création de l'Hôpital du Chablais;
- Documents organisationnels, notamment des plannings de séances.

Une partie des documents contenus dans le présent dossier ont trait à l'activité du Comité de direction de l'Hôpital de zone d'Aigle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281314
 

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