N 19/452 Fondation pour la sécurité des patients, 2007.07.03-2012.11.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/452
Titre:Fondation pour la sécurité des patients
Dates:3 juillet 2007 - 20 novembre 2012
Période de création:03/07/2007 - 20/11/2012
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Prospectus et publications de la fondation;
- Documentations concernant la thématique de la sécurité des patients au sein des établissements hospitaliers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277496
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises