N 19/450-451 Démarches menées par l'Association nationale pour le développement de la qualité dans les hôpitaux et les cliniques (ANQ), 2007.12.24-2013.02.04 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/450-451
Titre:Démarches menées par l'Association nationale pour le développement de la qualité dans les hôpitaux et les cliniques (ANQ)
Dates:24 décembre 2007 - 4 février 2013
Période de création:24/12/2007 - 04/02/2013
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277448
 

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