N 19/450 Classeur I, 2010.01.20-2013.02.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/450
Titre:Classeur I
Dates:20 janvier 2010 - 4 février 2013
Période de création:20/01/2010 - 04/02/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le document est classé selon les rubriques suivantes:
- Contrat Qualité national pour les hôpitaux;
- Enquêtes nationales de satisfaction des patients;
- Concept d'évaluation "Réadmissions/Réopérations SQLape";
- Mesure nationale de la prévalence chutes et escarres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277386
 

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