N 19/451 Classeur II, 2007.12.24-2012.06.29 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/451
Titre:Classeur II
Dates:24 décembre 2007 - 29 juin 2012
Période de création:24/12/2007 - 29/06/2012
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Enquête de prévalence des infections nosocomiales menée par SwissNOSO;
- Registre suisse des implants (SIRIS);
- Récapitulatif des évaluations par établissements de l'Association nationale pour le développement de la qualité dans les hôpitaux et les cliniques (ANQ).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277449
 

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