N 19/453-454 Divers documents de références, 2004.08.01-2013.03.18 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/453-454
Titre:Divers documents de références
Dates:1er août 2004 - 18 mars 2013
Période de création:01/08/2004 - 18/03/2013
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277364
 

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