N 19/445 Séances 2011, 2009.05.01-2012.01.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/445
Titre:Séances 2011
Dates:Mai 2009 - 6 janvier 2012
Période de création:01/05/2009 - 06/01/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordres du jour et procès-verbaux du comité "Sécurité des patients";
- Documentation et documents de travail relatifs aux séances, notamment des supports de présentation;
- Revue des actions de développement de la sécurité des patients lors de la période 2008-2011.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273621
 

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