N 19/444 Séances 2010, 2002-2010.12.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/444
Titre:Séances 2010
Dates:2002 - 13 décembre 2010
Période de création:2002 - 13/12/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Comité "Sécurité des patients" 2010;
- Rencontre de la Direction générale de l'Hôpital du Chablais et le Prof. Anthony Staines, consultant de Fédération des hôpitaux vaudois (FHV) pour le projet Qualité et sécurité des patients.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273572
 

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