Zone d'identification |
Cote: | N 19/446 |
Titre: | Séances 2012 |
Dates: | 10 janvier 2012 - 9 janvier 2013 |
Période de création: | 10/01/2012 - 09/01/2013 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 classeur |
|
Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Correspondance; - Ordres du jour et procès-verbaux du comité "Sécurité des patients"; - Documents de travail relatifs aux séances, notamment des supports de présentation ainsi que des directives internes, communes aux Hôpitaux de la Riviera, du Chablais et à la clinique Miremont; - Documents organisationnels du comité Riviera-Chablais, notamment le cahier des charges du comité et l'organigramme du bureau de sécurité des patients. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. |
Langue: | Français |
|
|
URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273571 |
|
Réseaux sociaux |
Partager | |
|