N 19/446 Séances 2012, 2012.01.10-2013.01.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/446
Titre:Séances 2012
Dates:10 janvier 2012 - 9 janvier 2013
Période de création:10/01/2012 - 09/01/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Ordres du jour et procès-verbaux du comité "Sécurité des patients";
- Documents de travail relatifs aux séances, notamment des supports de présentation ainsi que des directives internes, communes aux Hôpitaux de la Riviera, du Chablais et à la clinique Miremont;
- Documents organisationnels du comité Riviera-Chablais, notamment le cahier des charges du comité et l'organigramme du bureau de sécurité des patients.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273571
 

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