N 19/299 Travaux 2006, 2005.06.22-2007.03.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/299
Titre:Travaux 2006
Dates:22 juin 2005 - 26 mars 2007
Période de création:22/06/2005 - 26/03/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Notes;
- Listes de présence;
- Suivis des tâches;
- Correspondance.

Hors de ce classement, le dossier contient aussi des listes de membres et 1 planning des séances du Comité de direction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272615
 

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