N 19/300 Travaux 2007, 2006.05.02-2008.01.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/300
Titre:Travaux 2007
Dates:2 mai 2006 - 7 janvier 2008
Période de création:02/05/2006 - 07/01/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Notes;
- Présences;
- Suivis des tâches;
- Correspondance.

Hors de ce classement, le dossier contient des plannings des séances du Comité de direction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272610
 

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