N 19/301 Travaux 2008, 2006.11.21-2009.01.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/301
Titre:Travaux 2008
Dates:21 novembre 2006 - 20 janvier 2009
Période de création:21/11/2006 - 20/01/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Notes;
- Présences;
- Suivi des tâches;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272597
 

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