N 19/298 Travaux 2005, 2004.06.23-2005.12.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/298
Titre:Travaux 2005
Dates:23 juin 2004 - 20 décembre 2005
Période de création:23/06/2004 - 20/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Notes;
- Présences;
- Suivis des tâches;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272609
 

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