N 19/314 Annexes 2009, 2004.11.08-2009.12.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/314
Titre:Annexes 2009
Dates:8 novembre 2004 - 17 décembre 2009
Période de création:08/11/2004 - 17/12/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents transmis en séances;
- Documents de Pierre Loison.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272594
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises